Règlement intérieur
- Ce règlement intérieur est établi conformément à l’article 57 des statuts.
- Il précise certains points non détaillés dans les statuts ainsi que les règles auxquelles les membres de l’association doivent se conformer.
- Tous les membres de l’association s’engagent à respecter les statuts et le règlement intérieur.
Accès au présent règlement
- Ce règlement est affiché en permanence dans le local de l’association et consultable par l’ensemble des membres. Il est aussi consultable en accès libre sur le site web de l’association à l’adresse https://auboutdesetoiles.asso.fr.
- Une copie électronique de ce règlement sera envoyée à toute personne qui en fera la demande.
- Conformément aux statuts de l’association, l’adhésion est soumise à validation par le bureau qui, en cas de refus, n’est pas tenu de justifier son choix.
- Les adhésions sont acceptées tout au long de l’année. Il n’y a pas de date limite pour adhérer à l’association.
- L’adhésion est soumise au remplissage de la fiche d’inscription et au paiement de la cotisation.
- Avant son adhésion, toute personne peut assister gratuitement à une soirée organisée par l’association afin de l’aider à déterminer si l’association correspond à ses attentes.
- La participation d’un mineur à nos activités nécessite l’autorisation d’un représentant légal.
- La cotisation est valable pour la période d’activité allant du 1er septembre au 31 août de l’année suivante.
- Toute cotisation est définitivement acquise par l’association.
- Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion ou de décès.
- Le règlement de la cotisation se fait en une seule fois par carte bancaire, virement bancaire ou en espèces.
- Le montant de la cotisation est fixe, quelle que soit la date de l’adhésion au cours de la période d’activité.
- Un reçu sera fourni à tout membre qui en fait la demande.
- La démission d’un membre peut être exprimée verbalement ou par écrit à tout membre du bureau. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.
- L’exclusion d’un membre pourra être prononcée par le bureau en cas de faute grave.
- Sont notamment réputées constituer des fautes graves :
- Non-respect des règles énoncées dans les statuts ou le règlement intérieur ;
- Condamnation pénale pour crime ou délit ;
- Toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou sa réputation.
- Tout membre faisant l’objet d’une procédure d’exclusion sera en mesure de présenter sa défense devant le bureau préalablement à la décision d’exclusion.
- En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.
- L’association met du matériel astronomique à la disposition des membres lors de ses activités.
- Les adhérents s’engagent à prendre soin du matériel qui est mis à leur disposition.
- Un membre peut demander à emprunter du matériel astronomique de l’association afin qu’il puisse l’emmener à son domicile.
- Cet emprunt est soumis à une formation préalable et à l’approbation du bureau qui pourra refuser sans avoir à justifier de son choix.
- Afin de permettre à tous les membres de pouvoir profiter de ce matériel, la durée maximale de cet emprunt est fixée à un an.
- Hors période de vacances, les membres de l’association ayant emprunté du matériel s’engagent à participer aux soirées observation de l’association avec le matériel emprunté.
- Au bout de cette période, le membre s’engage à rapporter le matériel dans l’état où il l’a emprunté et à payer tous les dommages qui pourraient être survenus sur ce matériel pendant qu’il était sous sa responsabilité.
- L’emprunte de matériel est soumis à la signature de la fiche d’emprunt.
- Notre local est situé dans les sous-sols de l’école Chevrier, Boulevard de la république. Son accès est limité à 19 personnes.
- Nos réunions mensuelles ont lieu salle Robert Barran au 48 rue du bois de Châtres. Son accès est limité à 80 personnes.
- Les réunions mensuelles et les soirées observation sont gratuites pour les membres.
- Lors des sorties exceptionnelles, telles que les visites d’observatoires, les planétariums, les voyages hors de la ville de Brétigny ou toute autre activité nécessitant l’achat d’une place ou d’un billet, chacun des membres devra payer sa place ou son billet.
- Les membres peuvent apporter leur matériel astronomique personnel lors des différentes activités proposées par l’association.
- Sous réserve d’un accord écrit du bureau de l’association, les membres peuvent entreposer du matériel astronomique personnel dans le local pour de courtes périodes de temps. Le nom et le numéro de téléphone devra être indiqué clairement sur ce matériel afin qu’il ne soit pas confondu avec le matériel de l’association.
- Le matériel astronomique personnel des membres reste en tout temps sous son entière responsabilité. L’association ne pourra pas être tenue responsable des dégâts occasionnés, des dégâts à autrui, ainsi que la perte ou le vol de ce matériel.
- Il est expressément interdit de fumer, de vapoter, de consommer de l’alcool ou d’être en situation d’ébriété à l’intérieur des locaux ou en extérieur à proximité du matériel.
- En intérieur comme en extérieur, les membres doivent respecter les lieux et les laisser tels qu’ils étaient lors de leur arrivée.
- L’association propose des sorties diurnes ou nocturnes afin de pratiquer divers aspects liés à l’astronomie. Dans le cadre de ces sorties, les membres devront prendre leur disposition pour être en accord avec la législation en cours pour ce qui concerne la responsabilité civile et individuelle accident.
- L’association ne pourra pas être tenue responsable des dégâts occasionnés, des dégâts à autrui ainsi que la perte ou le vol du matériel des membres.
- Les sorties sont des lieux de respect mutuel. Il incombe aux membres de faire de leur mieux, tout en restant dans une logique de sécurité, pour ne pas gêner le voisinage ni les autres astronomes dans leur activité (bruit, lumière, …).
- Le groupe WhatsApp « Au bout des étoiles » est mis à disposition des membres.
- Ce groupe est le moyen privilégié pour la communication entre l’association et les membres, en particulier pour la confirmation des lieux et dates des différentes manifestations.
- Les membres seront supprimés de ce groupe en cas de démission, exclusion ou décès.
- Les membres acceptent d’être pris en photo lors des manifestations organisées par l’association et que cette photo soit publiée sur le site web et/ou tout réseau social afin de permettre la promotion de l’association.
- L’assemblée générale ordinaire doit être tenue dans les trois premiers mois de chaque exercice.
- L’invitation à l’assemblée générale ordinaire sera envoyée à tous les membres inscrits sur l’exercice en cours mais aussi à tous les membres qui étaient inscrits sur l’exercice précédent afin de les inviter à se réinscrire.
- Seuls les membres à jour de cotisation sur la période en cours peuvent participer aux votes.
- Ce règlement intérieur peut être modifié par le bureau de l’association.
- Le nouveau texte du règlement intérieur doit être approuvé en assemblée générale.
